“ERROR DETERMINANS” ET EXCLUSION IMPLICITE

Prise de notes de la conférence du Rév. Prof. Miguel Ortiz de l’Université Pontificale de la Sainte-Croix.

L’origine du mariage catholique repose dans le consentement des conjoints, exprimé par des paroles, qui doit correspondre à la volonté interne. Le Tribunal Ecclésiastique (ci-après dénommé T.E.) doit constater que cette volonté interne des conjoints était en conformité avec le Sacrement du Mariage au moment de sa célébration.

Nous pouvons résumer et synthétiser de manière très simple le consentement matrimonial dans la phrase : “Je veux me marier avec toi”.

Pour l’Église, le consentement matrimonial, tout comme la vérité de celui-ci, sont fondamentaux dans le système du mariage.

Le principal travail des Tribunaux est de reconnaître si la volonté exprimée parmi les mots correspond bien à la véritable volonté de se compromettre dans la vie conjugale.

Ce principe, qui revêt une grande importance pour l’Église, est énoncé au canon 1057 du Code de Droit Canonique.

Le canon 1101, paragraphe 1 du Code de droit canonique, prévoit la vérification de la volonté réelle et la constatation de la réalité. C’est-à-dire, si le consentement matrimonial est un acte positif de volonté ou s’il est possible d’établir que le conjoint voulait en tirer quelque chose en opposition du vrai mariage.

Il est donc nécessaire que les deux parties qui vont se marier sachent qu’est le mariage. De la même façon, ils doivent bien connaître la personne avec laquelle veulent construire ce mariage.

Cette connaissance ne doit pas être parfaite, car les pensées ne le sont pas et il est fort probable que l’on ne parvienne peut-être pas à connaitre complètement la personne en question. Même si la connaissance est imparfaite, le consentement et la volonté d’aimer à l’autre personne doivent être pleinement réalisés.

Une erreur profondément ancrée pourrait être cause de nullité. L’erreur n’a rien à voir avec l’intellect, mais elle est importante dans la mesure où elle influence la volonté. Parce que suite à l’erreur, la volonté se verra conditionnée.

Le chapitre concernant la nullité se trouve dans le canon 1099 du Code de Droit Canonique :

“L’erreur sur l’unité ou l’indissolubilité ou bien la dignité sacramentelle du mariage, pourvu qu’elle ne détermine pas la volonté, ne vicie pas le consentement matrimonial.”

La divergence entre la volonté et la manifestation se trouve dans l’erreur conformément au canon 1099, qui peut être due non seulement à une erreur sur la nature du mariage ou ses propriétés, mais aussi à une volonté positive d’exclure le mariage lui-même ou un élément de propriété essentielle du mariage comme prévoit le canon 1101 paragraphe 2.

La volonté de se donner et de se marier se prépare dans le procès de tomber amoureux, quand on peut explorer si l’on veut se donner et contracter le mariage canonique. Il faudra constater s’il y a eu un véritable consentement et si le mariage a été correctement consolidé.

“Matrimonio in fieri, in facto esse”.

La volonté interne peut ne pas avoir été celle de l’Église, du fait d’une volonté sécularisée ou hédoniste et, car le mariage peut avoir été contracté de façon invalide puisqu’il n’existait pas une volonté à se donner ou à l’indissolubilité. Dans le processus d’annulation du mariage, il faudra prouver l’absence de volonté au moment d’accepter le sacrément du mariage, avec l’exclusion de ses caractéristiques.

Le mariage doit garantir que les parties contractantes connaissent —non seulement de façon théorique, mais aussi de façon pratique— de la nature et les implications du sacrement. Mais, en même temps, on doit éviter d’insister indûment sur le fait qu’il existe des possibles “solutions” que le sujet n’a pas envisagées (Comme : “Si vous expérimentez des difficultés au sein de la vie familiale? Est-ce que vous envisagez de demander le divorce?), ce qui pourrait transformer une volonté qui n’est pas encore solide en un véritable acte positif d’exclusion.

Selon le Pape Jean-Paul II, il est crucial de garder à l’esprit qu’une attitude de l’époux qui ne tient pas en compte la dimension surnaturelle du mariage, ne peut que le rendre nul et non avenu si cela atteint directement sa validité dans l’aspect naturel où il se situe le signe sacramental lui-même.

Le Juge du T.E. de Finlande a souligné, dans le VIII Cours sur l’actualité procédurale canonique, qu’en Finlande les luthériens épousent des catholiques, selon le rite luthérien, qui admet le divorce. Mais il arrive qu’ils se marient sous le rite catholique, et étant donné que leur pays permet le divorce et leur religion aussi, ils se marient avec la ferme conviction que leur mariage est dissoluble. Lorsque le couple divorce, et que l’un ou les deux veulent épouser un catholique, c’est alors qu’ils se rendent compte que le mariage canonique est indissoluble et qu’ils ont contracté en excluant cette indissolubilité. Dans ces cas, le mariage est nul et non avenu pour avoir subi le vice de “l’error determinans” prévu dans le canon 1099. Afin d’éviter ces situations, il est important d’employer une pastorale efficace dans la préparation au mariage.

Le Juge du T.E. de l’Islande a souligné qu’en Islande, ils souffrent également de ce problème de disparité religieuse qui fait que les luthériens ne contractent pas à vie, et ont également un taux élevé d’infidélité charnelle avec des partenaires charnels successifs, ce qui pour eux n’impliquent pas l’infidélité sentimentale.

La déchristianisation et la présence de plus en plus répandue de modèles “non-matrimoniaux” (des mariages précaires, libertins, sans ouverture à la progéniture, sans conscience de la dignité sacramentelle, etc.) ne peuvent annuler la présomption de validité du mariage qui n’est destructible qu’avec des preuves.

Le Pape François a souligné que l’explication du canon 1099 peut être moins exceptionnelle que par le passé, cependant, la présence d’erreurs sur la propriété ou la dignité sacramentelle doit être prouvée. La présomption de validité est peut-être plus affaiblie, mais c’est toujours une expression en faveur du mariage et de l’inclination à faire le don qui définit la vocation la plus radicale de l’homme.

À propos du sujet exposé ci-dessus, voici quelques articles et commentaires qui peuvent être de votre intérêt :

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